Planification Écologique

Trouver des solutions par domaine d'action publique

Repenser l'aménagement et l'acte de construire

Adapter la gestion du foncier (objectif ZAN)

Concevoir une offre de mobilité structurante

Produire une énergie locale et rentable

Préserver les ressources en eau

Développer l'économie circulaire

Recycler et valoriser les déchets

Protéger la nature et la biodiversité

Favoriser la santé-environnement

Renforcer la souveraineté alimentaire

Accélérer la rénovation énergétique

Stimuler le développement économique

Déployer une stratégie bas-carbone (ZEN)

Apporter de nouveaux services, renforcer la cohésion sociale

Exploiter l'intelligence artificielle

Accompagner l'action de l'équipe municipale, le travail des services

En partenariat avec :

Nicolas Haslé,

SCoT des Territoires du Grand Vendômois

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13 mai 2024

#solution

#sante

#biodiversite

Le sol, c'est du vivant !

Le sol est un écosystème complexe et vital, abritant une diversité incroyable de micro-organismes, d'insectes, de vers, de plantes et d'autres organismes. Ces organismes interagissent de manière dynamique pour décomposer la matière organique, recycler les nutriments, et maintenir la fertilité du sol. Dans une perspective écologique, le sol n'est pas simplement une matière inerte mais plutôt un milieu vivant essentiel à la santé des écosystèmes terrestres. Il joue un rôle crucial dans le cycle des éléments nutritifs, la régulation du climat et la filtration de l'eau.

Pour approfondir vos connaissances sur le sujet, je vous encourage à découvrir le documentaire fascinant d'ARTE qui explore l’agriculture régénératrice. Il suit deux agriculteurs hollandais passionnés, Marc van Will et Folkert Botma. Marc et son collectif de citadins ont revitalisé une terre appauvrie sur deux ans, illustrant ainsi le potentiel de régénération des sols. De son côté, Folkert dirige une exploitation agricole où les animaux enrichissent directement le sol de ses cultures en bandes. L'objectif commun est d'établir un cercle vertueux où des récoltes abondantes et saines sont produites grâce à une collaboration étroite avec la nature et ses micro-organismes, tout en préservant des terres régénérées pour les générations futures.

En parallèle, des biologistes et des ingénieurs agronomes de l'université libre d'Amsterdam présentent leurs recherches sur le réseau mycorhizien, une symbiose entre champignons et plantes. Ce réseau, avec sa capacité de stockage de carbone, peut améliorer la concentration en nutriments des sols et des plantes, et potentiellement contribuer à freiner le réchauffement climatique.

Source : Arte, Documentaire de Mark Verkerk (Pays-Bas, 2023, 53mn)

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Xavier Debbasch,

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6 mai 2024

#solution

#mobilite

Envibus désormais intégrée à l’application SNCF Connect pour une mobilité urbaine simplifiée

L'application mobile SNCF Connect, déjà prisée plus de 14 millions de voyageurs pour la planification de leurs trajets de courtes et longues distances, franchit une nouvelle étape en intégrant le réseau de transports Envibus à son offre. Cette mise à jour permet désormais aux utilisateurs de bénéficier de services de transport en commun dans le secteur de Sophia Antipolis et les 24 communes de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, incluant Antibes/Juan-les-Pins, Biot, Valbonne, Villeneuve-Loubet et d'autres localités de la région.

Une des principales fonctionnalités offertes par cette nouvelle intégration est la possibilité d'acheter et de valider des titres de transport en commun directement depuis l'application SNCF Connect. Les voyageurs peuvent ainsi utiliser leur téléphone comme titre de transport, simplifiant ainsi leur expérience de voyage. Avec cette extension du réseau, SNCF Connect étend son emprise dans la région Sud - PACA, où les utilisateurs peuvent déjà utiliser l'application pour les réseaux de transports en commun d'Avignon, Draguignan, Menton et maintenant Sophia-Antipolis.

SNCF Connect, développée en partenariat avec Airweb, une start-up française spécialisée dans la vente de titres de transport dématérialisés, propose une solution innovante pour simplifier les déplacements dans plus de 30 réseaux urbains ou ruraux à travers la France, y compris celui d'Île-de-France Mobilités. Les voyageurs peuvent acheter divers types de billets de bus tels que des tickets unitaires, des pass 10 voyages ou des pass journée, le tout à partir de l'application, évitant ainsi les files d'attente aux guichets ou aux distributeurs automatiques. Une fois le billet acheté, il peut être validé à bord du véhicule en présentant un QR code généré par l'application. Cette méthode simple et efficace élimine le besoin de transporter des tickets physiques et réduit les manipulations lors des trajets. Point rassurant : le voyageur ne valide pas à l’aveugle avec une carte bancaire et bénéficie toujours d’un reçu de son acte d’achat.

Cette intégration d'Envibus dans SNCF Connect offre aux utilisateurs une solution pratique et moderne pour leurs déplacements quotidiens. La démarche s'inscrit dans une tendance plus large visant à rendre les transports publics plus accessibles, efficaces et respectueux de l'environnement grâce à la technologie mobile.

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Florence Presson,

Mairie de Sceaux

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1 mai 2024

#actualite

#dechets

#ecocirculaire

Economie circulaire : définition et changement d'échelle ou comment écrire de nouveaux récits

Actuellement, l'économie circulaire est beaucoup trop associée aux déchets. A croire qu'il s'agit d'un mot plus séduisant que "déchets" que l'on essaye de placer dans la conversation ou dans les rapports que l'on rédige ! Cependant, l'employer, c'est déjà un premier pas de côté. C'est prendre conscience que dans la nature il n'y a pas de déchet et qu'il s'agit d'une création 100% humaine.

A partir de là, on prend conscience qu'au même titre que l'on ne peut faire disparaître un déchet juste en le regardant, il s'agit d'imaginer qu'avant d'être un déchet, cette chose avait une vie, voire d'autres vie. Une façon très concrète de prendre du recul et d'avoir une vision globale, une vision systémique, écosystémique. C'est comme cela que l'on voit, que l'on pense, que l'on parle de "ressources", de matières, de matériaux... et d'usages.

Passer de la loupe à une vision à 360° ne se fait pas du jour au lendemain. Cela ne se limite pas à de la théorie, à une pensée ou un concept mais cela doit prendre corps et devenir un mode de vie, de travailler, de rassembler, d'être avec soi et avec les autres.

Pour cela, il est possible de lire de nombreux ouvrages, les décrets et lois, de regarder les conférences et tables rondes en replay, de participer à des rencontres, de s'inscrire à des formations. Etant moi-même formatrice en économie circulaire, intervenante dans de nombreuses tables et ayant rédigé différents articles, je ne vous dirais pas que c'est inutile, loin de là !

Cependant, cela prend du temps, mais surtout cela demande une intention, un acte particulier. C'est parce que l'on sait déjà un peu de quoi il s'agit, que l'on poursuit la démarche. Une façon de monter en compétences et de rester entre pairs. Or cette démarche est bien trop lente. Le changement de société, l'atténuation et l'adaptation dont on entend parler représentent des enjeux qui sont au coeur du sujet et du temps court. Les différents modèles et actions qui s'inscrivent dans l'économie circulaire ne sont pas des concepts mais bien des démarches, solutions, actions existantes et concrètes. Ce qu'il manque principalement, c'est le changement d'échelle.

En effet, comment peux-ton encore imaginer fabriquer des sièges pour des stades, piscines, salles de spectacles et autres avec de la matière neuve ou première... alors que la piscine des JO de Paris 2024 l'est avec du plastique recyclé ? Comment peux-ton continuer à exporter du lin à foison et en même temps acheter des vêtements made in MAX de CO2 alors qu'en France des entreprises fabriquent des tee-shirts et des jeans en lin ? Comment peux-ton couper des arbres et acheter du mobilier neuf alors que nous vivons dans des mines de matériaux et que nous avons tout sous la main pour réutiliser, réemployer, réparer et upcycler ? Comment peux-ton observer les villages se vider au fur et à mesure que les usines ferment alors que développer des espaces favorisant l'installation d'entreprises avec des services de mutualisation et d'optimisation d'usages et de matériaux ?

Face à ces constats, j'ai eu envie de faire connaître toutes ces structures, associations, entreprises mais aussi les personnes qui vivent et travaillent déjà dans l'avenir ou pour l'avenir. Pour eux, c'est normal, ils n'ont parfois même pas idée qu'ils ont une décennie d'avance, qu'ils sont déjà dans des démarches post-crises.

Fallait-il faire un énième livre d'experts pour les experts... ou bien écrire des récits, de nouveaux récits où l'économie circulaire est l'ADN ?

C'est la solution que j'ai choisie et pour être bien certaine de ne pas retomber dans de l'expertise pure et dure mais bien "coller" au plus grand nombre, j'ai décidé de co-écrire ce livre avec une amie. Elle ne connaissait rien à l'économie circulaire mais elle sait s'adresser au plus grand nombre après des années passées dans les médias. La scénarisation, la mise en perspective, les décors et les personnages sont aussi importants pour elle que le sont les entreprises, les concepts, les solutions, leur déploiement et les modèles économiques et sociétaux pour moi.

C'est cette rencontre et cette envie d'écrire un livre de 6 récits qui a donné naissance à un livre original : "Circulez... il y a (rien) TOUT à voir !". Un livre préfacé par François-Michel Lambert (ex-député et fondateur de l'Institut national de l'économie circulaire), avec un abécédaire, une bibliographie du réel et des paroles d'expertes et d'experts. Des récits qui mettent en scène une 20aine de personnages de la vie courante, qui parlent de ressourcerie, d'écoconception, de remanufacturing, de textile, d'écologie industrielle et territoriale...

Mais ce n'est pas seulement un livre, c'est aussi un outil de base pour animer des tables rondes et conférences avec un échange avec tout type de public (élus, entreprises, citoyens, enfants...), une opportunité pour réaliser des ateliers d'intelligence collective et pourquoi pas, pour écrire ou co-écrire le récit de votre collectivité, de votre entreprise, de votre association, de votre établissement scolaire... Une belle façon de tourner la page du siècle passé et d'écrire un avenir plus radieux et inclusif.

Pour aller plus loin et imaginer la suite : www.superflown.fr

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Arnaud KPONDJO,

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26 avril 2024

#juridique

#energie

#support

Power Purchase Agreement (PPA) : des contrats de plus en plus accessibles aux collectivités

Le marché des contrats de vente directe à long terme d'électricité (Power Purachse Agreement) offre une alternative importante pour la production et la consommation d'électricité renouvelable, en dehors des dispositifs de soutien ou de la vente sur le marché de gros. Ce marché a été encouragé par les directives RED II et RED III qui incitent les États membres de l'UE à lever les barrières réglementaires. En France, depuis la loi APER, les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices définies aux articles L. 1211-1 et L. 1212-1 du code de la commande publique peuvent conclure des contrats de vente directe d'électricité à long terme avec les producteurs pour répondre à leurs besoins en électricité produite à partir de sources renouvelables. La conclusion de ce contrat doit se faire dans le respect des règles prévues par le code de la commande publique tout en tenant compte des spécificités du marché de l’électricité. La durée du contrat est définie en tenant compte de la nature des prestations et de la durée d'amortissement des installations nécessaires à leur exécution, y compris lorsque le pouvoir adjudicateur n'acquiert par ces installations.

A noter : un projet d’autoconsommation collective peut également être un moyen efficace de décentraliser la production de l’électricité renouvelable au sein de la collectivité.

Pour décentraliser la production d'énergie renouvelable à l'échelle de la collectivité, nous vous conseillons dans tous les cas de veiller préalablement à :

clarifier les besoins de la collectivité,
évaluer la durée du contrat et sa date d’entrée en vigueur,
veiller à l'équilibre des principaux engagements des parties,
analyser la cohérence du PPA avec les contrats annexes.

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Alain CHADI,

Mairie de Corbelin

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24 avril 2024

#solution

#energie

Comment avons-nous rendu l'énergie solaire accessible à Corbelin ?

J'ai lancé une opération d'achat groupé de paneaux photovolatïques Plug and Play au sol sur la commune de Corbelin (38630). Après une réunion d'information et communications sur plusieurs supports auprès des habitants de la commune, 20 personnes ont donné leur feu vert pour un total de 43 panneaux PhVt 500Wc.

Ces kits vont pouvoir être installés chez les habitants grâce à une commande groupée en cours, qui permet de faire profiter de tarifs préférentiels à l’achat, un investissement qu’ils ne seront pas prêts de regretter ! L'entreprise retenue est locale, je l'ai séléctionnée pour ses caractéristiques techniques, son esthétisme, son implantation et la disponibilité des équipes.

⚡️ 20 000 kWh seront produits sur une année dans la commune de Corbelin grâce à ce premier projet ambitieux.

Aujourd'hui l'idée est d'aller plus loin sur le territoire des Balcons du Dauphiné et pourquoi pas en y associant les communautés voisines : Capi, Vals du Dauphiné, Ageden et autres acteurs...

A votre disposition pour échanger sur le sujet. Alain Chadi

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Mathieu GIGOT,

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8 avril 2024

#actualite

#foncier

Colloque "La ville sous cloche ? Densification, ZAN et patrimoines culturels"

Les 29 et 30 mai 2024 se tiendra le colloque "La ville sous cloche ? Densification, Zero Artificialisation Nette et Patrimoines Culturels" à Angers. Cette manifestation a lieu dans le cadre de la 6ème édition des journées "Droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager", mais également dans le cadre de la chaire EARTH. Ce colloque réunira pendant un jour et demi tant des chercheurs que des praticiens afin d’échanger sur ce sujet d'actualité. Il alternera communications et tables-rondes autour de trois grands axes :

les moyens pour équilibrer sobriété foncière et protection du patrimoine
les déclinaisons territoriales et thématiques du ZAN
l'innovation architecturale pour une densification respectueuse du patrimoine

Le colloque est organisé par le Centre Jean Bodin de l'Université d’Angers et l’UMR CNRS - Géographie-cités de l'Université Paris Cité, avec le soutien du GRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Habitat). Il est placé sous la direction scientifique d'Arnaud de Lajartre, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Angers et Mathieu Gigot, Maître de conférences en aménagement et urbanisme à l'Université Paris Cité.

Télécharger le programme complet

La densification s’est imposée depuis près d’une vingtaine d’années comme l’enjeu prédominant des politiques et documents d’urbanisme. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbain en 2000, le législateur n’a eu de cesse de marteler auprès des collectivités compétentes en la matière qu’il fallait mettre un terme à des décennies d’expansion urbaine démesurée, croissant globalement deux fois plus vite que la population. Les chiffres sont connus : à l’échelle nationale, 21 à 22 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) disparaissaient encore récemment chaque année au profit des besoins multiples d’urbanisation. Après différentes lois de rappel de cette exigence (Lois Grenelle et ALUR), la loi Climat et Résilience, fin août 2021, prolonge et amplifie cette injonction nationale en consacrant législativement l’exigence du ZAN (é-zéro artificialisation nette) pour 2050, mais avec une étape préalable de division par 2 d’ici 2031 du rythme d’artificialisation calculé entre 2011 et 2021. Malgré la loi d’accompagnement du ZAN votée en juillet 2023, le cap reste bien le même : concentrer les besoins d’urbanisation au plus près - ou au sein - des espaces déjà urbanisés. Il va donc falloir y dégager du foncier dans le cadre d’un renouvellement urbain se réalisant déjà par diverses méthodes : densification des m², démolition/reconstruction, surélévation, etc.

Or ces espaces abritent souvent différentes formes de patrimoines : ils peuvent être naturels comme culturels. De friches ensauvagées, de grands parcs aux cœurs d’ilots, la ville contient déjà une certaine biodiversité, parfois révélée par les atlas de biodiversité communale. Mais il en va de même pour le patrimoine culturel, attesté par la présence de monuments historiques et de sites patrimoniaux remarquables, mais aussi de plus en plus souvent par l’inventaire patrimonial intégré au PLU, communal ou intercommunal, sur la base de l'article L. 151-19, et sur le niveau de protection qui peut en résulter selon les choix de la collectivité. Or la densification, amplifiée par le ZAN, questionne directement le réemploi d’une partie de ces patrimoines culturels, auxquels sera consacré ce colloque. Pour les moins protégés juridiquement, l’accélération de la densification va-t-elle conduire à les valoriser ou à les sacrifier sur l’autel des m2 ? Quelles pourraient être les solutions pour tenter d’équilibrer densification, ZAN et protection des patrimoines culturels, reconnus tant pour leur valeur nationale parfois que pour leur intérêt local ?

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Céline Trelcat,

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5 avril 2024

#solution

#agriculture

#services

Et si vous donniez accès au SIG de la commune à vos agriculteurs ?

Un Système d'Information Géographique (SIG) peut s’avérer extrêmement utile pour les agriculteurs dans de nombreux aspects de leur travail et leur offrir des opportunités de collaboration avec la commune.

Accès aux bases de données essentielles. En ouvrant les portes de votre SIG aux agriculteurs, vous leur offrez un accès instantané à une mine d'informations géographiques dont les plus anciens ignorent encore souvent l’existence. Des données sur le parcellaire cadastral aux cartes topographiques, ces informations sont désormais essentielles pour une planification précise des activités agricoles.
Optimisation des rendements des sols. Grâce au SIG, les agriculteurs peuvent analyser leurs parcelles avec une précision inégalée. Par la bonne compréhension des caractéristiques de leurs terres, ils peuvent planifier leurs cultures de manière plus efficace et maximiser les rendements tout en préservant la santé des sols.
Gestion intelligente des ressources. La gestion de l'eau et des sols est un défi majeur pour de nombreux agriculteurs. En utilisant le SIG, ils peuvent surveiller et gérer ces ressources de manière plus efficace, minimisant les gaspillages et les impacts environnementaux.
Prévention des risques. Des inondations aux maladies des cultures, les agriculteurs sont confrontés à de nombreux risques. Grâce au croisement de données climatiques et géophysiques, ils peuvent anticiper ces risques et prendre des mesures préventives pour protéger leurs cultures, minimisant ainsi les pertes potentielles.
Renforcement des coopérations locales. En permettant à vos agriculteurs d’accéder en libre accès à votre SIG, vous favoriserez sans aucun doute la collaboration et l'échange d'informations entre les différents acteurs du secteur agricole. Un geste simple mais qui peut avoir un impact vraiment significatif et permettre à la commune de leur donner le petit coup de pouce dont ils ont souvent besoin !

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Amélie LABORDE,

SMASP - Scot Seuil du Poitou

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29 mars 2024

#actualite

#decarbonation

#foncier

La sobriété foncière au coeur du projet de Scot !

Découvrez notre toute nouvelle vidéo réalisée dans le but de sensibiliser tous les acteurs et habitants de notre territoire aux enjeux cruciaux de la sobriété foncière. En seulement quelques minutes, cette vidéo offre un aperçu complet de la situation actuelle en ce qui concerne l'utilisation des sols, la consommation de ressources naturelles et les émissions de carbone à l'échelle du SCoT.

Elle résume les points suivants :

les conséquences du changement d'utilisation des sols,
l'évolution de la consommation foncière sur le territoire,
l'état des ressources naturelles et de la biodiversité,
le bilan carbone du territoire,
la variété des impacts causés par la consommation excessive d'espace.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site du Scot du Seuil du Poitou !

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Stéphane GOURGOUT,

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27 mars 2024

#actualite

#economie

#amenagement

Un jumeau numérique pour projeter l'avenir de tout un quartier

Sur la commune de Remire-Montjoly, la ville et l'EPFAG (Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Guyane) lancent le développement d'un jumeau numérique de l'écoquartier Georges Othily. Un bel exemple d'une démarche numérique aux multiples atouts autrement appellée CIM (le BIM à l'échelle urbaine) mise en œuvre grâce aux solutions numériques et au savoir faire de Bionatics. Cette approche de la ville de demain par le numérique est appelée à jouer un rôle crucial dans le développement, la valorisation et l'appropiration des atouts de ce nouveau quartier par la collectivité, les acteurs du projets et l'ensemble des habitants. Pourquoi ?

👉 Le projet urbain, organisé en base de données, peut être modélisé. Cette modélisation comprend une décomposition temporelle avec ses phasages et l'ensemble de ses composantes techniques : bâtiments, voiries, espaces verts, mobilier, réseaux en sous-sol. La visualisation 3D qui en résulte offre un outil d'aide à la décision précieux pour l'ensemble des acteurs impliqués dans le projet. Elle offre une vision synthétique et intégrée permettant de servir l'analyse, la présentation et la compréhension du projet.

👉 L'approche repose sur un processus mutualisé qui implique l'ensemble des acteurs du projet : l'aménageur, les promoteurs, les bailleurs et les collectivités. Suivant un cahier des charges précis et une charte numérique 3D commune, les partenaires peuvent alimenter le socle de la maquette numérique en données aux étapes clés du projet.

👉 Chaque participant contribue au périmètre de son projet. L'approche permet donc de développer la maquette numérique du futur quartier dans un modèle économique "frugal" qui limite son impact dans le bilan financier de la collectivité et de l'aménageur, des bailleurs et des promoteurs. En retour, chacun bénéficie d'un accès à la maquette grâce à son hébergement dans le Cloud permettant un accès via Internet.

👉 Pour la collectivité et l'aménageur, la maquette numérique servra d'outil d'animation des comités de pilotage et de référence pour la communication du quartier auprès de la population et des futurs habitants.

👉 Pour les promoteurs, elle servira de socle 3D "clé en main" pour l'intégraton de leurs projets immobiliers dans une optique de commercialisation des futurs logements.