Tout savoir ou presque sur le ZAN !
Sophie ,
Planification-ecologique.fr
16 février 2024
#solution
#amenagement
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Si vous avez manqué le dernier guide de la DHUP sur le ZAN, voici le lien de téléchargement pour le découvrir. Ce guide synthétique s'adresse à un large public et met en lumière les principes clés de mise en œuvre de la loi dans les documents d'urbanisme, ainsi que les critères de territorialisation. Il rappelle aussi que la lutte contre l'artificialisation nette des sols ne signifie pas la fin de la construction lorsque celle-ci répond à des besoins justifiés tels que le logement, les activités économiques, les services ou les équipements publics...

Quels sont les territoires déjà en phase avec l'objectif ? Sur la bonne trajectoire ? Retrouvez vos chiffres sur le rythme d'artificialisation sur votre terrtoire à la rubrique foncier du moteur de données de la plateforme.

Pour en savoir plus sur la nomenclature cliquez ici.
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