Planification Écologique

Trouver des solutions par domaine d'action publique

Repenser l'aménagement et l'acte de construire

Adapter la gestion du foncier (objectif ZAN)

Concevoir une offre de mobilité structurante

Produire une énergie locale et rentable

Préserver les ressources en eau

Développer l'économie circulaire

Recycler et valoriser les déchets

Protéger la nature et la biodiversité

Favoriser la santé-environnement

Renforcer la souveraineté alimentaire

Accélérer la rénovation énergétique

Stimuler le développement économique

Déployer une stratégie bas-carbone (ZEN)

Apporter de nouveaux services, renforcer la cohésion sociale

Exploiter l'intelligence artificielle

Accompagner l'action de l'équipe municipale, le travail des services

En partenariat avec :

Lucien LALOUM,

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2 août 2024

#actualite

#economie

#services

L'exposition universelle d'Osaka 2025 : concevoir la société du futur, imaginer notre vie de demain

L’exposition universelle d'Osaka 2025, qui se déroulera du 13 avril au 13 octobre 2025 sur l'île de Yumeshima, s'annonce comme un événement majeur sur la scène internationale. Sur le thème "Concevoir la société du futur, imaginer notre vie de demain", cette exposition universelle invite les nations du monde entier à collaborer pour concevoir des solutions innovantes aux défis globaux.

Pourquoi l'exposition universelle d'Osaka 2025 s’annonce-t-elle cruciale ?

L'exposition universelle d'Osaka est une plateforme où les entreprises de chaque pays peuvent présenter leurs innovations et savoir-faire dans les domaines clés des technologies vertes, de la santé, de l'intelligence artificielle et des infrastructures durables. Pour les élus et les entreprises françaises, c'est une occasion unique :

de montrer le dynamisme et l'ingéniosité de la France sur la scène internationale,
de découvrir les dernières tendances, d’anticiper les évolutions futures et d’adapter les stratégies de développement économique et technologique en conséquence,
de s’inspirer de retours d’expérience d’autres pays,
d’engager des discussions bilatérales et multilatérales pour nouer des partenariats stratégiques.

Intégrez notre groupe d'études à la rentrée !

En tant que Mécène du Pavillon France, nous vous proposons de rejoindre un groupe d’études composés d’élus et d’entreprises. Ce groupe d'études aura pour mission :

d’organiser la présence française à l'exposition pour assurer une représentation cohérente et efficace et cohérente dans les secteurs clés,
de coordonner les efforts entre acteurs locaux et nationaux pour maximiser les impacts et les bénéfices de la participation française,
d'identifier les opportunités de partenariats et d’investissements avec des entreprises étrangères présentes à l'exposition,
d’analyser les innovations présentées à l'exposition pour en tirer des enseignements et des inspirations pour les politiques publiques et les stratégies d'entreprise.

Si vous souhaitez participer à ce groupe d'études ou rester informé de ses travaux pour ne rien rater des opportunités offertes par l'Exposition Universelle d'Osaka 2025, n'hésitez pas à utiliser le formulaire de contact ci-dessous !

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Stéphanie Poirier,

Communauté d'Agglomération d'Épinal

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25 juillet 2024

#solution

#energie

#renovation

Encourager les citoyens à adopter des comportements éco-responsables

Durant cet été, une campagne de sensibilisation est déployée dans tous les gymnases, stades, piscines, bibliothèques, médiathèques, crèches, conservatoires de la communauté d'agglomération d’Épinal. Cette campagne réalisée en partenariat avec la Banque des Territoires et Engie s’inscrit dans la démarche "L'efficacité énergétique autofinancée" (LEEA) qui repose sur un principe simple et efficace : utiliser les économies d’énergie réalisées pour financer des travaux d’efficacité énergétique et atteindre un retour sur investissement inférieur à 12 ans.

Des économies énergétiques réelles

Depuis le lancement de la démarche en 2021, 46 bâtiments ont été audités et 21 d'entre eux ont déjà bénéficié de travaux d'amélioration. Les travaux réalisés en 2022, pour un montant de 137 000 €, ont permis d’obtenir dès 2023 une économie d’énergie de 30%. Soit 53 tonnes d'émissions de CO2 évitées !

Focus sur les travaux du Pôle Petite Enfance

Pour le Pôle Petite Enfance, les travaux s’élèveront à 116 000 € en 2024, avec des subventions mobilisées à hauteur de 50 000 € grâce à la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) et aux Certificats d’Économies d’Énergie (CEE). Les économies annuelles sont estimées à 8 000 €, ce qui signifie que l'investissement sera amorti en sept ans. De nouveaux travaux sont programmés pour l'été 2024 avec notamment le relamping LED du bâtiment, le remplacement de la porte d'entrée et des menuiseries extérieures côté "Terrasse".

Investissements et développements futurs

L’engagement de la communauté ne s’arrête pas là. Pour 2024, un budget d’un million d’euros a été voté pour poursuivre les travaux de rénovation mais également développer la production d’ENR.

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Virginie Brouillac,

Pôle Territorial du Grand Libournais

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20 juillet 2024

#actualite

#amenagement

La révision du SCoT : un ajustement central des politiques publiques territoriales

Dans le cadre de la révision du SCoT, Monsieur BREILLAT, Président du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Libournais, a invité les élus à trois séminaires thématiques afin de préparer le débat sur sur le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) avant la fin de l'année 2024. Le premier de ces séminaires s'est tenu le 18 juillet 2024 à Libourne, avec pour thème : « L'armature territoriale du SCoT : quels ajustements ? quel rôle ? ».

Séminaire de Libourne : un temps de travail collectif

Ce séminaire a réuni une vingtaine d'élus, représentants des cinq intercommunalités concernées. Ensemble, ils ont revisité l'armature du SCoT de 2016 à la lumière des dynamiques territoriales actuelles. Avec l’appui des équipes de Citadia, les discussions ont permis de mettre en évidence des critères de hiérarchisation, les enjeux liés aux mobilités, avec une attention particulière portée la complémentarité entre les territoires du Grand Libournais.

Vers une cohérence territoriale renforcée

La révision du SCoT et la construction du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) représentent une opportunité majeure pour adapter les trajectoires des centralités et des bassins de proximité aux réalités actuelles en s’appuyant sur l’armature des EPCI. Par un dialogue constructif entre les élus, le PETR s'assure que le territoire est préparé pour un développement harmonieux, durable et pensé pour ceux qui y vivent.

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Danièle Licata,

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17 juillet 2024

#solution

#energie

Une centrale solaire mobile à Lille Mont-de-Terre (59), une première

Une centrale solaire mobile en électricité verte vient d’être expérimentée sur un foncier SNCF inutilisé à Lille Mont-de-Terre (59) pour alimenter les espaces communs d’une résidence de logements sociaux. Coup de l’investissement : 199 732 €.

C’est une première en France ! Depuis fin janvier 2024, un partenariat d’acteurs engagés dans la transition énergétique expérimente l’installation au sol, d’une centrale solaire mobile, sur un terrain nu en transition et raccordée au réseau électrique. Elle fournit de l’énergie verte 100 % renouvelable, en autoconsommation, aux parties communes de la résidence des Peupliers du bailleur social ICF Habitat Nord-Est à Lille Mont-de-Terre situés à quelques mètres de la centrale. La production solaire annuelle estimée des panneaux solaires s’enlève à 58 MWh d’énergie solaire dont 30 MWh seront consommés localement pour alimenter la résidence.

Une solution simple de transition énergétique

Les panneaux photovoltaïques, fabriqués en Alsace et acheminés par container, ont été́ déployés en deux jours, hors raccordement au réseau. Seuls travaux préparatoires nécessaires à l’installation de la centrale mobile : le terrassement d’un chemin d’accès pour le container, la clôture du site et la pose d’un câble d’alimentation entre la centrale photovoltaïques et le compteur de la résidence. Au cœur d’un foncier de 5 ha appartenant à SNCF SA autrefois géré́ par le Comité́ d’Établissement SNCF puis loué à la Ville de Lille, la centrale solaire occupe une parcelle de 500 m2 de ces anciens terrains sportifs et sera exploitée jusqu’en juin 2026. Elle a l’avantage d’être déplaçable à tout moment vers d’autres sites à valoriser.

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Nicolas Fournier le Ray,

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3 juillet 2024

#actualite

#decarbonation

#foncier

Tenir le cap de la décarbonation : focus sur la forêt et l'agriculture du Haut Conseil pour le Climat

Le Haut Conseil pour le Climat a publié son rapport annuel 2024 intitulé "Tenir le cap de la décarbonation". Ce rapport offre une évaluation indépendante de la politique climatique du Gouvernement. Il met l’accent sur la compatibilité des différentes politiques publiques avec les objectifs de l'accord de Paris sur le Climat et aborde plusieurs secteurs clés : transport, énergie, forêt/agriculture, bâtiment et industrie.

En ce qui concerne le secteur forêt/Agriculture, regroupé sous l'acronyme UTCATF (Utilisation des Terres, Changement d’Affectation des Terres et Foresterie), le rapport vient souligner plusieurs points importants :

entre 2013 et 2017, le puits de carbone s'est considérablement réduit et reste instable en raison du réchauffement climatique, malgré les efforts de la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC).
les objectifs de décarbonation ne sont pas encore atteints.
l'utilisation du bois énergie au détriment du bois à longue durée de vie, considérée comme une pratique de gestion forestière durable.

En analysant l'évolution des émissions de gaz à effet de serre, le rapport révèle que :

les forêts françaises restent le principal contributeur au puits de carbone, représentant 95% des absorptions.
les terres cultivées et artificialisées demeurent les principales sources d'émissions.
le changement d'affectation des terres (déboisements et conversions de forêts vers d'autres utilisations) génère actuellement plus d'émissions que l'absorption annuelle de carbone par les forêts françaises.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le rapport complet ici : Rapport Annuel 2024 du Haut Conseil pour le Climat.

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Danièle Licata,

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25 juin 2024

#actualite

#support

#sante

Les maires se mettent en quatre pour aider les particuliers à verdir terrasses et balcons

Végétaliser sa ville … oui mais comment lorsque le foncier manque, que les moyens financiers et que la ressource en eau se raréfient ? Pourtant entre mesures incitatives, financements, accompagnements, ou toute autre forme de soutien proposées par les municipalités pour accélérer la transition verte des villes… les pistes sont nombreuses. Et pour dresser un tour d’horizon des différentes politiques et aides publiques mises en place pour favoriser la végétalisation de l’espace privé en ville, L'Observatoire des Villes Vertes a interrogé son panel de villes. Résultat.

Toutes les villes sondées ont initié des projets pour inciter les particuliers à végétaliser : au minimum, les villes ont ainsi mené́ 2 projets (et jusqu’à 20) pour accompagner les particuliers, les associations et les entreprises à végétaliser durablement le foncier, pour des coûts de 100 à 150€ pour des projets de végétalisations de façades, pouvant aller jusqu’à 30 000€. Parmi les aides financières et les subventions directes, ce sont les bons de plantation qui sont les plus répandus. Ces contributions financières de la ville à l’achat d’arbres permettent d’inciter les particuliers, les copropriétés privées et les bailleurs sociaux à planter des arbres sur leur propriété́ et participer ainsi à la canopée globale de la ville. C’est le cas à Caen ou Angers par exemple, qui depuis 2022 participe à 50 % au prix de l’achat de l’arbre. Les villes accompagnent également de plus en plus les projets d'habitants ou associatifs via un budget participatif, à l’instar d’Amiens depuis 2012, ou Reims depuis 2014. Autre dispositif abondamment cité par les villes : les dons d’arbres, via lequel la ville peut offrir de jeunes arbres aux habitants de la commune. « Les participations proposées par les collectivités pour les particuliers vont dans le sens d'intégrer les habitants à l'effort de végétalisation des villes et en premier lieu de leur environnement de vie. Également, ces actions sont d'une grande pédagogie pour donner envie de protéger leur patrimoine végétal ». commente Anne Marchand, co-présidente de l’Observatoire des villes vertes.

Partager le savoir-vert et accompagner les projets

Les municipalités peuvent aussi accompagner les particuliers dans la réalisation technique de leur projet de végétalisation pour s’assurer de leur viabilité́, soit en désartificialisant un pan de voie publique, soit en installant des infrastructures dédiées. À Metz par exemple, la ville installe depuis 2019 des câblages sur les façades des particuliers qui souhaitent y faire grimper des plantes grimpantes.

Les villes interrogées évoquent aussi la formation et l’organisation d’ateliers de jardinage permettant aux habitants d’acquérir des connaissances sur les plantes, les techniques de jardinage et les bénéfices sur la santé, le bien-être et la biodiversité́. Cette sensibilisation accrue permet notamment de renforcer la viabilité́ et la longévité́ des projets comme pour Brest, qui propose aux habitants de venir remplir sur place leurs jardinières vides, en apprenant à les composer et les entretenir ; ou à Marseille, qui depuis cette année édite un guide du jardin privé méditerranéen pour l’entretenir en respectant la biodiversité́ pour des services écosystémiques plus importants.

Enfin, de plus en plus de conventions sont nouées entre les villes, les organisations communautaires, les entreprises et les résidents. Ces partenariats, qui renforcent les liens entre les différents acteurs de la ville, favorisent le partage des responsabilités et des succès. Parmi les initiatives exemplaires, on peut citer le Centre Hospitalier Régional de Metz, qui a mis à disposition de la ville en septembre 2023 une bande de terrain le long d’une voirie communale sur laquelle la ville a planté un alignement de 36 arbres.

Des moyens contraignants malgré́ l’engagement des équipes municipales

Dans la majorité́ des cas (87 %), les élus en charge des espaces verts sont à l’initiative des projets La moitié des projets est également portée par les maires (56 %). Les collectifs de citoyens et d'habitants ne sont quant à eux à l’initiative des projets que dans 12,5 % des villes interrogées ; une contribution plus modeste qui souligne l’importance de la sensibilisation des citoyens pour créer des dynamiques globales en faveur des villes plus vertes.

Il s’agit d’ailleurs d’un des principaux défis à relever par les villes pour accélérer les collaboration public/privé : la communication et la pédagogie représentent une difficulté́ pour 25 % des villes répondantes, au même titre que les coûts générés par ces initiatives (25 %) ou encore la réglementation encore trop contraignante (25 %).

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Cyril MAGLIANO,

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21 juin 2024

#actualite

#support

#services

Cybersécurité : un enjeu crucial pour les collectivités

La cybersécurité et la planification territoriale sont deux sujets qui peuvent sembler distincts, mais ils sont étroitement liés par la nécessité de protéger les infrastructures critiques des collectivités, de plus en plus vulnérables aux intrusions de pirates et à une panoplie de menaces numériques.

Les systèmes d'éclairage intelligents, l'hypervision des réseaux, les systèmes d'énergie renouvelable, la sécurité active des véhicules, les réseaux de transport, l'Internet des objets (IoT) sont désormais au cœur du fonctionnement des collectivités. Cependant, toutes ces technologies innovantes, bien qu'essentielles pour la transition écologique, sont aussi des cibles potentielles pour les cyberattaques.

Menaces et conséquences

Les cyberattaques peuvent gravement perturber les collectivités, entraînant des pannes de courant, des fuites d'eau, la paralysie des réseaux de transport, des perturbations du trafic routier, des failles dans les systèmes de surveillance et même la mise en échec des services de police ou de pompiers. Ces perturbations compromettent non seulement la sécurité et le bien-être des citoyens, mais entraînent aussi des coûts très élevés pour le rétablissement des services.

Une approche intégrée pour une résilience accrue

Selon l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), environ 10 cyberattaques ciblent sérieusement les collectivités territoriales chaque mois. Et c’est un fait : un simple antivirus ne suffit plus pour contrer les sabotages informatiques ou la compromission des systèmes informatiques qui en découlent. Dans ce contexte, les collectivités locales multiplient les mesures pour se protéger : elles lancent des campagnes de sensibilisation pour éduquer les citoyens aux bonnes pratiques en ligne, sécurisent les réseaux Wi-Fi publics, instaurent des normes de sécurité pour les entreprises locales et réalisent des audits de leurs services municipaux. Les enjeux sont de taille, car il est de la responsabilité des collectivités :

de protéger les données sensibles des citoyens qui se vendent à prix d'or et assurent un profit immédiat pour les hackers,
d’assurer la confiance dans les services publics,
et d’adapter les infrastructures aux menaces contemporaines.

La résilience des collectivités passe aussi par une approche intégrée de la cybersécurité, indispensable pour garantir la continuité et la sécurité des services publics. Autrement dit, il leur appartient de mieux se préparer et de répondre efficacement aux catastrophes, qu'elles soient naturelles ou malheureusement provoquées par l'homme !

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Stella Gass,

Fédération des SCoT

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20 juin 2024

#actualite

#amenagement

#biodiversite

Stratégie écologique territoriale et nouveaux modèles d'aménagement des territoires

Rencontre Régionale de la Fédération des SCoT et des Partenaires

📍 Lieu : Amphithéâtre du CNFPT, Toulouse

📅 Date : 4 juillet 2024

Les défis des transitions et les nouvelles trajectoires attendues des territoires nous invitent à repenser nos coopérations locales et à renforcer l’écosystème des acteurs pour partager le contenu, les objectifs prioritaires et mettre en œuvre de nouvelles stratégies territoriales.

Comment accélérer les transitions ? Quelles nouvelles stratégies territoriales ? Comment favoriser le dialogue en amont de la réalisation des documents pour une meilleure prise en compte des enjeux de tous les acteurs et s’assurer de leur mise en œuvre ? Chacun a un bout de la solution. Quelle coopération entre les acteurs publics et privés pour répondre aux objectifs de politiques publiques ? Quelle coopération entre les territoires ? Quel rôle pour les différents acteurs dans la construction d’une politique reconquête de la biodiversité ?

Pourquoi participer ?

Découvrez des stratégies innovantes pour accélérer les transitions écologiques et territoriales.
Renforcez les collaborations entre acteurs publics et privés pour des politiques publiques efficaces.
Participez à des discussions enrichissantes pour une meilleure prise en compte des enjeux de tous les acteurs.
Identifiez des nouveaux modèles pour l’aménagement durable des territoires.
Élargissez votre réseau et contribuez à une fertilisation croisée des approches.

Lien d'inscription

(dans la limite de 250 places disponibles)

Programme

9h00 – Accueil Café

9h30 – 9h45 : Introduction

Hervé Lefebvre, Référent politique Occitanie de la Fédération des SCoT, Maire de Samatan et Président du SCoT de Gascogne.

9h45 – 10h45 : Baromètre des transitions

Présentation du baromètre des transitions en Occitanie, suivie d'échanges pour éclairer autrement les débats locaux.

10h45 – 11h00 : Actualité de la modernisation des stratégies territoriales

11h00 – 11h30 : Vers de nouveaux modèles d'aménagement des territoires et reconquête de la biodiversité

Présentation de l’étude de la Fédération des SCoT réalisée avec une trentaine de partenaires.

11h30 – 12h30 : Renforcement de l'écosystème des acteurs territoriaux

Dialogue renouvelé et fertilisation croisée des approches. Propositions de méthode pour élargir les approches et échanges avec la salle.

12h30 – 13h30 : Pause déjeuner (sur place)

13h30 – 16h00 : Chacun a un bout de la solution

Tables rondes animées par Christine Sanchez Martin, référente régionale de la Fédération des SCoT.

13h30 – 14h30 : Attractivité et résilience, les transitions levier économique des territoires

Quelle place de l’eau, des espaces naturels, des paysages de la biodiversité sur l’attractivité territoriale pour les habitants et les acteurs économiques ?
Quels enjeux autours des continuités écologiques ?
Comment adapter des installations industrielles au changement climatique ?
L’approche est-elle la même dans les espaces déjà urbanisés, dans les nouveaux projets et dans les espaces naturels agricoles et forestiers ?
Quel rôle pour les acteurs privés aux côtés des collectivités et quelles attentes ?

Illustrations concrètes avec des retours d’expériences « chacun a un bout de la solution »

14h30 – 15h30 : Gouvernance et financement des transitions

Ouvrir la place aux acteurs privés dans la définition des stratégies locales et régionales, les attentes des acteurs ?
Quelle gouvernance mettre en place pour réussir les projets de demain et accélérer les transitions ?b La RSE, levier essentielle pour des stratégies inclusives, transparentes et responsables.
Quels financements ?

Exemple de la renaturation et de la restauration des fonctionnalités des sols pour les acteurs du commerce : portage, outils juridiques et suivi dans le temps ?

15h30 – 16h30 : Conclusion et perspectives

Lien d'inscription

(dans la limite de 250 places disponibles)

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Françoise Rossignol,

SCoT de l'Arrageois

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19 juin 2024

#actualite

#amenagement

Venez échanger avec nous à l'ocassion des 18ème Rencontres Nationales des SCoT à Arras !

C’est avec grand plaisir que le territoire du SCoT de l’Arrageois accueille cette année la 18ème édition de nos rencontres.

Comment construire sa stratégie écologique territoriale ? Grand enjeu auquel toutes et tous , et en particulier nos SCoT doivent faire face ?

Au regard du changement climatique qui s’accélère, nous nous devons de tenter d’organiser des réponses à la hauteur des défis que nous avons à relever. Le contenu de nos rencontres nous permettra d’appréhender, avec des échanges de qualité, des clés pour nous projeter, pour organiser localement les nécessaires modifications de trajectoires, pour s’adapter, reconquérir, et répondre aux enjeux de demain. Comment agir pour les générations futures après 40 années d’érosion de la biodiversité ? Comment appréhender et construire une réelle stratégie de renaturation intégrée dans notre quotidien ? Comment concilier une politique de reconquête de la biodiversité et la trajectoire ZAN ? Comment travailler et imaginer un avenir positif ensemble ?

Conscients des évolutions de notre monde, nous, élus et techniciens, sommes convaincus que notre devoir est d’agir, agir collectivement dans un projet de territoire pour préserver nos biens communs, et agir pour tracer la voie d’une planification écologique pour les générations futures, malgré nos interrogations, inquiétudes et les nombreux obstacles que nous pouvons rencontrer.

Je suis convaincue que nous alimenterons mutuellement nos réflexions. Collectivement, nous apporterons des réponses à nos interrogations ; nous agirons pour une meilleure prise en compte de nos stratégies écologiques territoriales et faciliterons leurs mises en œuvre.

Et c’est à Arras, avec son ambiance architecturale unique, ses places et son beffroi, ville meurtrie qui s’est reconstruite il y un siècle au cœur du pays d’Artois, au sein d’un territoire alliant l’urbain et le rural, l’industrie et l’agriculture et qui sait ce que résilience signifie. Nous allons partager des temps forts de réflexion mais également des moments de convivialité.

Bienvenue en Hauts de France, dans notre Département du Pas de Calais, à Arras que vous apprendrez à découvrir et bonnes rencontres nationales à toutes et tous !

Françoise Rossignol, Présidente du SCoT de l'Arrageois.

Inscrivez-vous dès aujourd'hui !

Lien d'inscription

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Cédric Szabo,

Association des maires ruraux de France

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14 juin 2024

#actualite

#support

#services

Plongez au cœur des réalités des maires ruraux

Prenez le temps de regarder le documentaire captivant de Gérard Poujade, « Nos maires ». Maire lui-même de Le Séquestre (Tarn) depuis 23 ans, Gérard Poujade nous offre une immersion inédite dans la vie de douze premiers magistrats français, six hommes et six femmes de chaque région. Découvrez leur quotidien, leurs défis et leur engagement sous un nouveau jour. "Les maires sont les inconnus du grand public et les élus les plus appréciés de leur population" commente Gérard Poujade. "Ils sont en première ligne face aux crises et aux désordres du monde. J’ai voulu leur donner un temps long pour comprendre qui ils sont, comment ils en sont arrivés là ; parler avec eux de l’actualité, de la désaffection des électeurs lors des votes et de leur vie privée.

Un beau moment de civisme et d’éclairage nouveau sur le maire, avec le soutien du Groupe La Poste et de l’Association des Maires Ruraux de France, ce film a fait l’objet d’une première nationale le mardi 28 mai au siège de La Poste à Paris avant d’être projeté sur l’ensemble du territoire. Un bel outil pour alimenter les débats en préparation du renouvellement des conseils en 2026 !